Réunion du conseil municipal du 1er mars 2021 à 20h30 à la Salle Saint-éloi

01/03/2021

1. Marchés publics

• ZAC de la Grande motte (intervention de M. Yann COUQ - 3ème adjoint chargé de l'urbanisme) :
  • Validation de la phase PRO du marché de maitrise d'oeuvre
  • Avenant n°2 au marché de maitrise d'oeuvre
• Choix du maitre d'oeuvre pour l'aménagement de la rue ruellan
• Renouvellement de la convention de maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudre

2. Culture

• Désherbage de la bibliothèque municipale

3. Jeunesse

• Approbation du tableau prévisionnel et de la convention 2021 FSCF-ELI

4. Personnel

• Approbation de la charte du télétravail pour les agents de la collectivité

5. Urbanisme

• DIA
• Droit de préférence : lieu-dit la Beraudière YC 55 et YC 56

6. Finances

• Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal à Madame le Maire
• Autorisation de programme d'investissements
• Convention tripartite fédération familles rurales / association familles rurales 35 / Commune de Saint-M'hervé
• CLSH Saint-M'Hervé : budget prévisionnel 2021 pour son fonctionnement via la fédération Familles Rurales 35 et autorisation de versement d'acompte
• Vote des subventions des associations
• Participation 2021 aux frais à caractère social pour la cantine de l'école privée de Saint-M'Hervé
• Participation 2021 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-M'Hervé et demande de participation pour les élèves hors-commune
• Demande de participation au plan de relance numérique de l'école privée de Saint-M'Hervé
• Convention de mise à disposition des locaux du CLSH à l'école privée Sainte-Annne
• Convention de mise à disposition des locaux du CLSH au RIPAME
• Convention de mise à disposition des loaux du CLSH à Familles Rurales 35

7. Questions diverses